Arrêté du 16 mars 1989

Article 9

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Article 9

La liste des catégories d'ingrédients pouvant être utilisées pour l'étiquetage des aliments composés pour animaux familiers, est la suivante :

1. Viandes et sous-produits animaux : toutes les parties carnées d'animaux terrestres à sang chaud abattus, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié et tous les produits et sous-produits provenant de la transformation du corps ou de parties du corps d'animaux terrestres à sang chaud.

2. Lait et produit de laiterie : tous les produits laitiers à l'état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.

3. Oeufs et produits d'oeufs : tous les produits d'oeufs à l'état frais ou conservés par un traitement approprié, ainsi que les sous-produits de leur transformation.

4. Huiles et graisses : toutes les huiles et graisses animales ou végétales.

5. Levures : toutes les levures dont les cellules ont été tuées et séchées.

6. Poissons et sous-produits de poissons : les poissons ou les parties de poisson, à l'état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.

7. Céréales : toutes les espèces de céréales quelle que soit leur présentation ou les produits obtenus par la transformation de l'amande farineuse des céréales.

8. Légumes : toutes les espèces de légumes et de légumineuses, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié.

9. Sous-produits d'origine végétale : sous-produits provenant du traitement des produits végétaux, en particulier des céréales, des légumes, des légumineuses et des graines oléagineuses.

10. Extraits de protéines végétales : tous les produits d'origine végétale, dont les protéines ont été concentrées par un traitement approprié, qui contiennent au moins 50 p. 100 de protéine brute par rapport à la matière sèche et qui peuvent avoir été restructurées.

11. Substances minérales : toutes les substances inorganiques propres à l'alimentation animale.

12. Sucres : tous les types de sucre.

13. Fruits : toutes les variétés de fruits comestibles, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié.

14. Noix : toutes les amandes des fruits à coque comestibles.

15. Graines : toutes les graines à l'état entier ou grossièrement moulues.

16. Algues : toutes les espèces d'algues à l'état frais ou conservées par un traitement approprié.

17. Mollusques et crustacés : tous les mollusques, crustacés et coquillages, à l'état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.

18. Insectes : toutes les espèces d'insectes à tous les stades de leur développement.

19. Produits de la boulangerie : tous les produits de la boulangerie : pain, gâteaux ainsi que les pâtes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur du 8 avril 1989 au 5 octobre 1992, puis depuis le 18 octobre 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des ingrédients pour aliments composés pour animaux familiers

Résumé. L'article liste les ingrédients autorisés pour l'étiquetage des aliments pour animaux de compagnie, comme la viande, le lait, les œufs et bien d'autres.

La liste des catégories d'ingrédients pouvant être utilisées pour l'étiquetage des aliments composés pour animaux familiers, est la suivante :

1. Viandes et sous-produits animaux : toutes les parties carnées d'animaux terrestres à sang chaud abattus, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié et tous les produits et sous-produits provenant de la transformation du corps ou de parties du corps d'animaux terrestres à sang chaud.

2. Lait et produit de laiterie : tous les produits laitiers à l'état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.

3. Oeufs et produits d'oeufs : tous les produits d'oeufs à l'état frais ou conservés par un traitement approprié, ainsi que les sous-produits de leur transformation.

4. Huiles et graisses : toutes les huiles et graisses animales ou végétales.

5. Levures : toutes les levures dont les cellules ont été tuées et séchées.

6. Poissons et sous-produits de poissons : les poissons ou les parties de poisson, à l'état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.

7. Céréales : toutes les espèces de céréales quelle que soit leur présentation ou les produits obtenus par la transformation de l'amande farineuse des céréales.

8. Légumes : toutes les espèces de légumes et de légumineuses, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié.

9. Sous-produits d'origine végétale : sous-produits provenant du traitement des produits végétaux, en particulier des céréales, des légumes, des légumineuses et des graines oléagineuses.

10. Extraits de protéines végétales : tous les produits d'origine végétale, dont les protéines ont été concentrées par un traitement approprié, qui contiennent au moins 50 p. 100 de protéine brute par rapport à la matière sèche et qui peuvent avoir été restructurées.

11. Substances minérales : toutes les substances inorganiques propres à l'alimentation animale.

12. Sucres : tous les types de sucre.

13. Fruits : toutes les variétés de fruits comestibles, à l'état frais ou conservées par un traitement approprié.

14. Noix : toutes les amandes des fruits à coque comestibles.

15. Graines : toutes les graines à l'état entier ou grossièrement moulues.

16. Algues : toutes les espèces d'algues à l'état frais ou conservées par un traitement approprié.

17. Mollusques et crustacés : tous les mollusques, crustacés et coquillages, à l'état frais ou conservés par un traitement approprié ainsi que les sous-produits de leur transformation.

18. Insectes : toutes les espèces d'insectes à tous les stades de leur développement.

19. Produits de la boulangerie : tous les produits de la boulangerie : pain, gâteaux ainsi que les pâtes.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 2 mars 2013

Modifié parArrêté du 12 février 2013art. 1 : Suppression et modification des règles sur les aliments pour animaux

En résumé. La référence à l'article 15 du décret a été supprimée, mais la liste des catégories d'ingrédients pour les aliments composés pour animaux familiers reste inchangée.

En vigueur du samedi 18 octobre 2003 au vendredi 1 mars 2013

En résumé. La liste des catégories d'ingrédients pour l'étiquetage des aliments pour animaux de compagnie a été mise à jour, notamment en corrigeant une référence à un article du décret.

Modifié depuis le mardi 6 octobre 1992

En vigueur du samedi 8 avril 1989 au lundi 5 octobre 1992

Source : Légifrance