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Chapitre III

Arrêté du 11 juin 2021

Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du 8 novembre 2012 concernant le bac professionnel

Résumé. Les règles du bac professionnel de 2012 sont modifiées par cet article.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2012Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. 1

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2012

Résumé. Cet article change les règles du baccalauréat professionnel.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2012Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. 2

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au baccalauréat professionnel

Résumé. Des règles pour le bac pro ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2012Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. 7

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 8 novembre 2012

Résumé. Cet article change les règles d'un ancien arrêté pour le bac pro.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. Annexe I

1 version

1 modifié

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 8 novembre 2012

Résumé. L'article change des règles pour le baccalauréat professionnel.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. Annexe II

1 version

1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions annexes du baccalauréat professionnel

Résumé. Cet article change les règles annexes du baccalauréat professionnel.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe III → Version 3
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. Annexe III

1 version

1 modifié

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Aborgation des dispositions de l'arrêté du 15 février 2012

Résumé. L'article 12 annule des parties de l'arrêté du 15 février 2012

A abrogé les dispositions suivantes :

1 version

13 abrogés

En vigueur depuis le samedi 3 juillet 2021

Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12