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Arrêté du 11 juin 2021

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Chapitre II

DISPOSITIONS RELATIVES AU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL

6 — 12

JORF n°0152 du 2 juillet 2021

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 juin 2014

Résumé Cet article change les règles du certificat d'aptitude professionnelle.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 23 juin 2014 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des Dispositions de l'Arrêté du 23 Juin 2014

Résumé Cet article annule l'article 2 d'un ancien arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 23 juin 2014 > > Art. 2 > >

1 version

1 abrogé

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 juin 2014

Résumé Les règles pour obtenir un diplôme ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 23 juin 2014 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 juin 2014

Résumé Cet article modifie des règles pour un certificat professionnel

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 23 juin 2014 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 juin 2014

Résumé L'article 5 change l'arrêté de 2014 sans dire exactement quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 23 juin 2014 > > Art. null > >

1 version

1 modifié