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Arrêté du 11 janvier 2010

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 novembre 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 27 novembre 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

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Suppression des articles organisant la direction de la Documentation française

Résumé. L'article supprime les anciens articles d'un arrêté de 2001 qui organisaient la direction de la Documentation française.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 novembre 2001Art. 1Arrêté du 27 novembre 2001Art. 2 → Version 2Arrêté du 27 novembre 2001Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 27 novembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Arrêté du 27 novembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

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