Arrêté du 27 novembre 2001

Article 2

Abrogé13 janvier 2010

Créé le 1 janvier 2002 · En vigueur du 23 octobre 2005 au 12 janvier 2010

La sous-direction des produits, des services et de la diffusion comprend :
Le département des éditions ;
Le département des produits internet ;
Le département de la promotion ;
Le département de la diffusion.
Le département des éditions assure la fonction de maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation, la promotion et la diffusion des produits éditoriaux de la Documentation française et des organismes publics. Il assure la responsabilité technique, économique et commerciale des produits et services développés. Il mobilise les ressources éditoriales et documentaires et organise les opérations techniques d'édition. Il est responsable de la relation avec les organismes publics pour le compte desquels la Documentation française agit comme éditeur.
Le département des produits internet assure la fonction de la maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et les développements des services internet au public dont la direction est l'opérateur, notamment dans les domaines de l'information des usagers de l'administration et des citoyens. Il veille au bon fonctionnement de leur exploitation. Il est en charge du développement et de la gestion des partenariats, notamment pour le portail de l'administration.
Le département de la promotion est chargé d'élaborer et de mettre en oeuvre la politique de promotion (marketing direct, publicité, catalogues, campagnes promotionnelles). Il étudie et prospecte le marché et les publics. Il pilote la présence de la Documentation française sur les foires et salons professionnels.
Le département de la diffusion assure la commercialisation des produits et des services sur tous les canaux de diffusion ainsi que la promotion auprès des clientèles professionnelles (libraires, distributeurs, grossistes). Il est chargé de l'administration des ventes, de la logistique et des opérations de stockage, d'expédition et de routage.
Il est responsable de la relation avec les organismes publics pour le compte desquels la Documentation française agit comme diffuseur.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 13 janvier 2010

Abrogé parArrêté du 11 janvier 2010art. 9

En vigueur du dimanche 23 octobre 2005 au mardi 12 janvier 2010

La sous-direction des produits, des services et de la diffusion

Le département des éditions ;

Le département des produits internet ;

Le département de la promotion ; Le départementde la diffusion.

Le département des éditions assure la fonction de maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation, la promotion et la diffusion des produits éditoriaux de la Documentation française et des organismes publics. Il assure la responsabilité technique, économique et commerciale des produits et services développés. Il mobilise les ressources éditoriales et documentaires et organise les opérations techniques d'édition. Il est responsable de la relation avec les organismes publics pour le compte desquels la Documentation française agit comme éditeur .

Le département des produits internet assure la fonction de la maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et les développements des services internet au public dont la direction est l'opérateur, notamment dans les domaines de l'information des usagers de l'administration et des citoyens. Il veille au bon fonctionnement de leur exploitation. Il est en charge du développement et de la gestion des partenariats, notamment pour le portail de l'administration.

Le département de la promotion est chargé d'élaborer et de mettre en oeuvre la politique de promotion (marketing direct, publicité, catalogues, campagnes promotionnelles). Il étudie et prospecte le marché et les publics. Il pilote la présence de la Documentation française sur les foireset salons professionnels.

Le département de la diffusion assure la commercialisation des produits et des services sur tous les canaux de diffusion ainsi que la promotion auprès des clientèles professionnelles (libraires, distributeurs, grossistes). Il est chargé de l'administration des ventes, de la logistique et des opérations de stockage, d'expédition et de routage.

Il est responsable de la relation avec les organismes publics pour le compte desquels la Documentation française agit comme diffuseur.

En vigueur du mardi 1 janvier 2002 au samedi 22 octobre 2005

La sous-direction des produits, des services et de la diffusion comprend :

Le département des éditions ;

Le département des services internet ;

Le département de la promotion et de la diffusion.

Le département des éditions assure la fonction de maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation, la promotion et la diffusion des produits éditoriaux de la Documentation française et des organismes publics. Il assure la responsabilité technique, économique et commerciale des produits et services développés. Il mobilise les ressources éditoriales et documentaires et organise les opérations techniques d'édition. Il est responsable de la relation avec les organismes publics pour le compte desquels la Documentation française agit comme éditeur et diffuseur.

Le département des services internet assure la fonction de la maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et les développements des services internet au public dont la direction est l'opérateur, notamment dans les domaines de l'information des usagers de l'administration et des citoyens. Il veille au bon fonctionnement de leur exploitation. Il est en charge du développement et de la gestion des partenariats, notamment pour le portail de l'administration.

Le département de la promotion et de la diffusion est chargé d'élaborer et de mettre en oeuvre la politique commerciale. Il étudie et prospecte le marché et les publics. Il assure la promotion et la commercialisation des produits et des services sur tous les canaux de diffusion. Il est chargé de l'administration des ventes, de la logistique et des opérations d'expédition et de routage.