Abrogé par Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 9
Créé le 1 janvier 2002
La sous-direction des produits, des services et de la diffusion ;
La sous-direction des ressources éditoriales et documentaires ;
La sous-direction de l'administration.
1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
Abrogé par Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 9
Le Premier ministre et le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat,
Vu le décret n° 76-125 du 6 février 1976 fixant les attributions de la direction de la Documentation française ;
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu l'avis en date du 26 octobre 2001 du comité technique paritaire spécial de la direction de la Documentation française,
Abrogé par Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 9
Créé le 1 janvier 2002
1 version
Abrogé par Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 9
Créé le 1 janvier 2002
1 version
Abrogé par Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 9
Créé le 1 janvier 2002
1 version
Abrogé par Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 9
Créé le 1 janvier 2002
1 version
Abrogé par Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 9
Créé le 1 janvier 2002
1 version
1 cité
Abrogé par Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 9
Créé le 1 janvier 2002
1 version
Abrogé par Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 9
Créé le 1 janvier 2002
1 version
Le Premier ministre,
Pour le Premier ministre et par délégation :
Le secrétaire général du Gouvernement,
Jean-Marc Sauvé
Le ministre de la fonction publique
et de la réforme de l'Etat,
Michel Sapin
Abrogé depuis le mercredi 13 janvier 2010
Abrogé parArrêté du 11 janvier 2010art. 9
En vigueur du mardi 1 janvier 2002 au mardi 12 janvier 2010