Arrêté du 27 novembre 2001

Article 1

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Article 1

La direction de la Documentation française comprend, outre le département de la communication rattaché au directeur, trois sous-directions :

La sous-direction des produits, des services et de la diffusion ;

La sous-direction des ressources éditoriales et documentaires ;

La sous-direction de l'administration.

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Abrogé13 janvier 2010

Créé le 1 janvier 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010

La direction de la Documentation française comprend, outre le département de la communication rattaché au directeur, trois sous-directions :

La sous-direction des produits, des services et de la diffusion ;

La sous-direction des ressources éditoriales et documentaires ;

La sous-direction de l'administration.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 janvier 2002 au mardi 12 janvier 2010

Source : Légifrance