Arrêté du 27 novembre 2001

Article 3

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Article 3

La sous-direction des ressources éditoriales et documentaires comprend :

Le département des périodiques, des collections et du conseil éditorial ;

Le département de l'information publique ;

Le département des centres documentaires.

Le département des périodiques, des collections et du conseil éditorial est chargé d'élaborer les contenus des publications périodiques, des collections et des ouvrages dont la Documentation française assure la responsabilité éditoriale. Il développe une expertise éditoriale pour le compte des organismes publics. Il contribue à l'élaboration des produits diffusés en ligne.

Le département de l'information publique est chargé d'élaborer, d'organiser et de gérer des produits dans le domaine de l'information pratique et générale des usagers de l'administration et des citoyens. Il assure la coordination éditoriale des ressources publiques mobilisées pour les produits et les services destinés à l'information de ces publics.

Le département des centres documentaires élabore et gère des produits et des services documentaires en vue de leur mise à disposition locale. Il contribue à l'élaboration des produits diffusés en ligne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé13 janvier 2010

Créé le 1 janvier 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010

La sous-direction des ressources éditoriales et documentaires comprend :

Le département des périodiques, des collections et du conseil éditorial ;

Le département de l'information publique ;

Le département des centres documentaires.

Le département des périodiques, des collections et du conseil éditorial est chargé d'élaborer les contenus des publications périodiques, des collections et des ouvrages dont la Documentation française assure la responsabilité éditoriale. Il développe une expertise éditoriale pour le compte des organismes publics. Il contribue à l'élaboration des produits diffusés en ligne.

Le département de l'information publique est chargé d'élaborer, d'organiser et de gérer des produits dans le domaine de l'information pratique et générale des usagers de l'administration et des citoyens. Il assure la coordination éditoriale des ressources publiques mobilisées pour les produits et les services destinés à l'information de ces publics.

Le département des centres documentaires élabore et gère des produits et des services documentaires en vue de leur mise à disposition locale. Il contribue à l'élaboration des produits diffusés en ligne.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 31 décembre 2006 au mardi 12 janvier 2010

En vigueur du mardi 1 janvier 2002 au samedi 30 décembre 2006

Source : Légifrance