JORF n°0196 du 23 août 2017
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté du 11 août 2017 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge de l'agneau de plus de 14 kg.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge de l'agneau de 13 à 22 kg.
Un arrêté de 2016 sur le label rouge pour l'agneau de plus de 13 kg est annulé.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement sur le label rouge pour l'agneau de plus de 14 kg.
Un ancien règlement sur l'agneau de plus de 13 kg est supprimé.
Les cahiers des charges pour le label rouge de la viande d'agneau sont publiés et accessibles en ligne.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime une ancienne règle sur l'étiquetage de l'agneau nourri au lait maternel.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien règlement pour le label rouge de l'agneau de 14 à 22 kg.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime une ancienne règle sur l'étiquetage de l'agneau nourri au lait maternel.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime une ancienne règle sur l'étiquetage de l'agneau nourri au lait maternel.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime une ancienne règle sur le label rouge pour l'agneau de plus de 15 kg.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime une ancienne règle sur le label rouge pour l'agneau de plus de 15 kg.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime une ancienne règle sur l'étiquetage de l'agneau de plus de 14 kg.
Un arrêté du 11 août 2017 supprime l'ancien label rouge pour l'agneau nourri exclusivement au lait maternel.
Un cahier des charges pour la viande d'agneau a été supprimé, réduisant ainsi le nombre de labels homologués.
Un cahier des charges de label rouge pour la viande d'agneau a été supprimé de la liste des homologations.
Un cahier des charges de label rouge pour la viande d'agneau a été supprimé, celui-ci concernait des agneaux de 14 à 22 kg nourris au pis pendant au moins 90 jours.
Un cahier des charges de label rouge pour la viande d'agneau a été supprimé, celui-ci concernait les agneaux de plus de 15 kg nourris au pis pendant au moins 60 jours.
L'article a supprimé un cahier des charges (n° LA 01/12) et a ajouté le mot 'exclusivement' pour préciser l'alimentation de l'agneau dans un autre cahier des charges (n° LA 11/08).
Un cahier des charges pour la viande d'agneau nourri exclusivement au lait maternel a été supprimé de la liste des labels rouges homologués.
Un cahier des charges de label rouge pour la viande d'agneau a été supprimé, celui-ci concernait les agneaux nourris essentiellement au lait maternel.
- Origine inconnue
Les seuils de poids et les durées d'allaitement pour les agneaux ont été ajustés dans plusieurs cahiers des charges de label rouge.