Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 05/85 « Viande fraîche et surgelée d'agneau de plus de 13 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » ;
- n° LA 31/90 « Viande et abats frais et surgelés d'agneau de plus de 14 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » ;
- n° LA 19/92 « Viande et abats frais et surgelés d'agneau nourri exclusivement au lait maternel » ;
- n° LA 17/93 « Viande fraîche et surgelée, et abats frais d'agneau de plus de 14 kg carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » ;
- n° LA 03/94 « Viande et abats frais d'agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » ;
- n° LA 02/95 « Viande fraîche d'agneau de plus de 15 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » ;
- n° LA 09/95 « Viande fraîche d'agneau de plus de 13 kg carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours » ;
- n° LA 16/99 « Viande fraîche d'agneau nourri essentiellement au lait maternel, par tétée au pis, non sevré, pouvant recevoir une complémentation par un aliment concentré » ;
- n° LA 07/02 « Viande et abats, frais et surgelés d'agneau nourri essentiellement au lait maternel par tétée au pis, non sevré, pouvant recevoir une complémentation par un aliment concentré » ;
- n° LA 05/07 « Viande et abats frais et surgelées d'agneau de 14 à 22 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 90 jours ou jusqu'à abattage si abattu entre 70 et 89 jours » ;
- n° LA 07/07 « Viande et abats frais et surgelés d'agneau de 13 à 22 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 70 jours ou jusqu'à abattage si abattu entre 60 et 69 jours » ;
- n° LA 11/08 « Viande et abats frais et surgelés d'agneau nourri exclusivement au lait maternel » ;
- n° LA 01/12 « Viande fraîche d'agneau de plus de 14 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours ».

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-759db564-c331-4f9e-bf71-50d0a6ea3dd5.

Est abrogé l'arrêté du 7 août 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-85 « Agneau de plus de 13 kg carcasse ».

Est abrogé l'arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 31-90 « Agneau de plus de 14 kg carcasse ».

Est abrogé l'arrêté du 25 juin 2013 (NOR : AGRT1314462A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 19-92 « Agneau nourri exclusivement au lait maternel ».

Est abrogé l'arrêté du 15 avril 2013 (NOR : AGRT1308290A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 17-93 « Agneau de plus de 14 kg carcasse ».

Est abrogé l'arrêté du 5 avril 2013 (NOR : AGRT1307698A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 03-94 « Agneau de plus de 15 kilos carcasse ».

Est abrogé l'arrêté du 26 juin 2013 (NOR : AGRT1315560A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 02-95 « Agneau de plus de 15 kg de carcasse ».

Est abrogé l'arrêté du 20 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse ».

Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312127A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 16-99 « Agneau nourri essentiellement au lait maternel ».

Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312306A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 07-02 « Agneau nourri essentiellement au lait maternel ».

Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312125A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 05-07 « Agneau de 14 à 22 kg carcasse ».

Est abrogé l'arrêté du 24 mars 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 07-07 « Agneau de 13 à 22 kg carcasse ».

Est abrogé l'arrêté du 25 juin 2013 (NOR : AGRT1313759A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 11-08 « Agneau nourri exclusivement au lait maternel ».

Est abrogé l'arrêté du 18 novembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-12 « Agneau de plus de 14 kg carcasse ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.