Arrêté du 10 septembre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 13 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 13 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

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Mise à jour des règles de reconnaissance des diplômes médicaux européens

Résumé. La France met à jour les règles pour reconnaître les diplômes de médecins venus d'autres pays européens.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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