Arrêté du 10 septembre 2013

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe I, Annexe II, Annexe III, Annexe IV, Annexe V

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Modification des titres de formation médicale dans l'UE

Résumé. L'arrêté du 10 septembre 2013 modifie les listes des titres de formation médicale délivrés par les pays de l'Union européenne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 juillet 2009Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 13 juillet 2009Annexe IIArrêté du 13 juillet 2009Annexe III
-Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe I, Annexe II, Annexe III, Annexe IV, Annexe V

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