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Modification des titres de formation médicale dans l'UE
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 13 juillet 2009Art. Annexe I, Annexe II, Annexe III, Annexe IV, Annexe V
Arrêté du 10 septembre 2013
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 13 juillet 2009Art. Annexe I, Annexe II, Annexe III, Annexe IV, Annexe V
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A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 13 juillet 2009Art. Annexe I, Annexe II, Annexe III, Annexe IV, Annexe V
modifie
Source : Légifrance
Mise à jour des règles de reconnaissance des diplômes médicaux européens
Arrêté du 10 septembre 2013 · art. 1
Art. Annexe I (Ab)
Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe II (Ab)
Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe III (V)
Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe IV (V)
Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe V (V)
Arrêté du 13 juillet 2009