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Arrêté du 10 octobre 2008

Article 18

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 avril 2003Art. 19 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Sct. TITRE Ier : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS.Arrêté du 23 avril 2003Art. 1 → Version 2Arrêté du 23 avril 2003Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS.Arrêté du 23 avril 2003Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS.Arrêté du 23 avril 2003Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET DE JEUNES SAPEURS-POMPIERSArrêté du 23 avril 2003Sct. Section 1 : Aptitude médicale des jeunes sapeurs-pompiers.Arrêté du 23 avril 2003Art. 8 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Sct. Section 2 : Formation des jeunes sapeurs-pompiers.Arrêté du 23 avril 2003Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Sct. Section 3 : Brevet national de jeunes sapeurs-pompiers.Arrêté du 23 avril 2003Art. 11 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Art. 12 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Art. 13 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Art. 14 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS.Arrêté du 23 avril 2003Art. 15 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES.Arrêté du 23 avril 2003Art. 16 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Art. 17 → Version 1Arrêté du 23 avril 2003Art. 18 → Version 1
- Arrêté du 23 avril 2003
Art. 19, Sct. TITRE Ier : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Sct. Section 1 : Aptitude médicale des jeunes sapeurs-pompiers., Art. 8, Sct. Section 2 : Formation des jeunes sapeurs-pompiers., Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Brevet national de jeunes sapeurs-pompiers., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 15, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 16, Art. 17, Art. 18

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 23 avril 2003 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 19 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 4 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 5 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 6 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 7 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 8 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 9 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 10 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 11 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 12 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 13 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 14 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 15 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 16 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 17 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 18 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003TITRE Ier : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES J... (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUN... (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTION... (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIER... (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS. (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES. (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003Section 1 : Aptitude médicale des jeunes sapeur... (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003Section 2 : Formation des jeunes sapeurs-pompiers. (Ab)abroge  Arrêté du 23 avril 2003Section 3 : Brevet national de jeunes sapeurs-p... (Ab)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 avril 2003

Art. 19, Sct. TITRE Ier : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Sct. Section 1 : Aptitude médicale des jeunes sapeurs-pompiers., Art. 8, Sct. Section 2 : Formation des jeunes sapeurs-pompiers., Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Brevet national de jeunes sapeurs-pompiers., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS., Art. 15, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 16, Art. 17, Art. 18