Arrêté du 10 mai 2011
Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 425-1 à R. 425-22 ;
Vu l'arrêté du 21 mars 2006 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mars 2006Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mars 2006Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mars 2006Art. 17
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Créé le 5 septembre 2011
L'annexe I est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
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Créé le 5 septembre 2011
L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
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Créé le 5 septembre 2011
L'annexe III est remplacée par l'annexe III du présent arrêté.
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Créé le 5 septembre 2011
Le présent arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2011.
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Créé le 5 septembre 2011
Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 mai 2011.
Gérard Longuet
En vigueur depuis le lundi 5 septembre 2011