Article 1
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JORF n°0123 du 27 mai 2011
Arrêté du 10 mai 2011
Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 425-1 à R. 425-22 ;
Vu l'arrêté du 21 mars 2006 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2006 > > Art. 1 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2006 > > Art. 14 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 mars 2006 > > Art. 17 > >
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Article 5
L'annexe I est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
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Article 6
L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
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Article 7
L'annexe III est remplacée par l'annexe III du présent arrêté.
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Article 8
Le présent arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2011.
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Article 9
Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 mai 2011.
Gérard Longuet