La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport)Art. L.212-1Diplôme obligatoire pour enseigner le sportPour enseigner le sport contre rémunération, il faut avoir un diplôme reconnu qui garantit la sécurité des pratiquants., R. 212-2 (Liste des diplômes pour enseigner le sport)Art. R.212-2Liste des diplômes pour enseigner le sportSeul le ministre des sports peut établir la liste des diplômes nécessaires pour enseigner le sport contre rémunération. et A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport)Art. A.212-1Diplômes requis pour enseigner le sportPour enseigner le sport contre rémunération, il faut avoir un diplôme reconnu dans une liste officielle. ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002, modifié par l'arrêté du 29 décembre 2011, portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 29 décembre 2011 ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 (Création d'un diplôme d'État pour la spéléologie)Création d'un diplôme d'État pour la spéléologieUn nouvel arrêté crée un diplôme d'État pour enseigner la spéléologie en toute sécurité. portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 (Création d'un diplôme d'État pour les professionnels de l'escalade)Création d'un diplôme d'État pour les professionnels de l'escaladeUn nouveau diplôme d'État est créé pour les professionnels de l'escalade, avec des compétences spécifiques à maîtriser pour encadrer cette activité en sécurité. portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 (Création du diplôme d'État pour l'escalade)Création du diplôme d'État pour l'escaladeUn nouvel arrêté crée un diplôme d'État pour les professionnels de l'escalade, définissant les compétences requises et les modalités de formation et d'évaluation. portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;
Vu l'arrêté du 11 janvier 2012 (Mise à jour des certifications professionnelles)Mise à jour des certifications professionnellesL'arrêté du 11 janvier 2012 met à jour la liste des certifications professionnelles enregistrées dans un répertoire national, en précisant leur niveau, durée et organisme délivrant. portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 31 janvier 2012 (Création d'un diplôme d'État pour l'escalade en milieu naturel)Création d'un diplôme d'État pour l'escalade en milieu naturelUn nouveau diplôme d'État est créé pour encadrer l'escalade en sécurité sur différents types de structures. portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2012 (Modification des certifications professionnelles)Modification des certifications professionnellesCet arrêté met à jour la liste des certifications professionnelles en France, en précisant leur niveau, durée et organisme délivrant. portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles,
Arrête :