Créé le 16 janvier 2012 · En vigueur depuis le 30 décembre 2023
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux examens professionnels organisés à partir de la session 2012.
2 versions
Arrêté du 10 janvier 2012
Chapitre III : Dispositions communes
Créé le 16 janvier 2012 · En vigueur depuis le 30 décembre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2007Art. 1Arrêté du 31 décembre 2007Art. 2Arrêté du 31 décembre 2007Art. 4Arrêté du 31 décembre 2007Art. 5Arrêté du 31 décembre 2007Art. 6Arrêté du 31 décembre 2007Art. 7Arrêté du 31 décembre 2007Art. 8Arrêté du 31 décembre 2007Art. 9Arrêté du 31 décembre 2007Art. 10Arrêté du 31 décembre 2007Art. 11
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
2 versions
Transféré30 décembre 2023
Transféré par Arrêté du 18 décembre 2023 - art. 6
Créé le 16 janvier 2012 · En vigueur du 25 décembre 2023 au 29 décembre 2023
La directrice des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
3 versions
Transféré30 décembre 2023
Transféré par Arrêté du 18 décembre 2023 - art. 6
Créé le 16 janvier 2012
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux examens professionnels organisés à partir de la session 2012.
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2007Art. 8 → Version 2Arrêté du 31 décembre 2007Art. 9 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2007Art. 10 → Version 1Arrêté du 31 décembre 2007Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
1 version
11 abrogés
Transféré30 décembre 2023
Transféré par Arrêté du 18 décembre 2023 - art. 6
Créé le 16 janvier 2012
La directrice des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
En vigueur depuis le lundi 16 janvier 2012
Chapitre III : Dispositions communes
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15