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Titre IV

AMÉLIORER L'AMÉNAGEMENT ET LA VALORISATION DES FORÊTS EN APPRÉHENDANT LA DÉFENSE DES FORÊTS CONTRE LES INCENDIES À L'ÉCHELLE DU MASSIF

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Article 39

Amélioration de la mutualisation et de la défense des voies forestières

JORF n°0159 du 11 juillet 2023

Article 38

Article 38

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention et gestion des incendies de forêt

Résumé Cet article vise à protéger les forêts des incendies en les gérant mieux et en les surveillant davantage.

Après le 5° de l'article L. 123-1 du code forestier, il est inséré un 6° ainsi rédigé :
« 6° Préserver la ressource en bois des incendies, par la mise en œuvre de mesures de prévention et par une gestion des massifs permettant d'en améliorer le financement, la résilience, l'aménagement, la surveillance et la connaissance. »

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Version 1

Après le 5° de l'article L. 123-1 du code forestier, il est inséré un 6° ainsi rédigé :

« 6° Préserver la ressource en bois des incendies, par la mise en œuvre de mesures de prévention et par une gestion des massifs permettant d'en améliorer le financement, la résilience, l'aménagement, la surveillance et la connaissance. »