JORF n°0159 du 11 juillet 2023
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décret du 10 juillet 2023 complétant le décret du 19 juin 2023 portant convocation du Parlement en session extraordinaire
- LOIS
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de l'intérieur et des outre-mer
- Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
- Ministère des armées
- Arrêté du 4 juillet 2023 fixant le nombre d'emploi offert au titre de l'année 2023 à la titularisation des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage pour l'accès au corps des ingénieurs civils de la défense
- Arrêté du 4 juillet 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2023 à la titularisation des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
- Arrêté du 4 juillet 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2023 à la titularisation des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage pour l'accès au corps des agents techniques du ministère de la défense
- Arrêté du 4 juillet 2023 fixant le nombre d'emploi offert au titre de l'année 2023 à la titularisation des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage pour l'accès au corps des attachés d'administration de l'Etat du ministère de la défense
- Arrêté du 4 juillet 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2023 à la titularisation des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage pour l'accès au corps des secrétaires administratifs du ministère de la défense
- Arrêté du 4 juillet 2023 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2023 à la titularisation des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage pour l'accès au corps des adjoints administratifs du ministère de la défense
- Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
- Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Arrêté du 23 juin 2023 autorisant la commercialisation de mélanges de semences de plantes fourragères destinés à la préservation de l'environnement naturel
- Arrêté du 4 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 24 mai 2005 fixant les modalités d'application de l'article L. 611-4 du code rural modifié
- Arrêté du 7 juillet 2023 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
- Ministère de la santé et de la prévention
- Arrêté du 4 juillet 2023 portant inscription du concentrateur d'oxygène mobile ZEN-O CLARITY de la société GCE France au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 4 juillet 2023 portant inscription du concentrateur d'oxygène mobile ZEN-O LITE CLARITY de la société GCE France au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 5 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 6 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 6 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 6 juillet 2023 portant inscription de l'adaptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale KNEE ROTATION ADAPTER de la société ÖSSUR France au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 6 juillet 2023 portant inscription des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte DIAB POLKA, DIAB PAMELA et DIAB PAOLA de la société NEUT au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Ministère de la transformation et de la fonction publiques
- Mesures nominatives
- Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Arrêté du 5 juillet 2023 portant radiation des cadres pour limite d'âge (administrateurs des postes et télécommunications)
- Arrêté du 6 juillet 2023 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
- Arrêté du 10 juillet 2023 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
- Ministère de l'intérieur et des outre-mer
- Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
- Ministère de la justice
- Arrêté du 3 juillet 2023 portant acceptation d'une démission d'un candidat admis au concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire, nommé en qualité de stagiaire
- Arrêté du 3 juillet 2023 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 3 juillet 2023 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 3 juillet 2023 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 3 juillet 2023 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 3 juillet 2023 portant nomination d'une présidente titulaire de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
- Arrêté du 4 juillet 2023 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 juillet 2023 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 juillet 2023 relatif à la dissolution d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée et à la nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 juillet 2023 portant nomination d'une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 juillet 2023 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 juillet 2023 relatif à la dissolution d'une société par actions simplifiée à associé unique et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 juillet 2023 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 5 juillet 2023 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 5 juillet 2023 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 5 juillet 2023 portant suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 5 juillet 2023 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 5 juillet 2023 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 5 juillet 2023 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 6 juillet 2023 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
- Ministère des armées
- Arrêté du 10 mai 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense)
- Arrêté du 4 juillet 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense)
- Arrêté du 4 juillet 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense)
- Arrêté du 4 juillet 2023 portant admission à la retraite (attachés d'administration de l'Etat)
- Conventions collectives
- Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits œufs
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Marne
- Avis relatif à l'extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes de la Sarthe
- Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Avis relatif à l'extension d'un accord du 7 juin 2023 relatif à la période d'essai et à la titularisation dans la branche des caisses régionales de Crédit agricole et autres organismes
- Avis relatif à l'extension d'un accord de substitution à l'accord collectif territorial étendu de la Gironde concernant la Production agricole - CUMA et ETARF
- Avis relatif à l'extension d'un accord territorial Production agricole CUMA Limousin du 8 mars 2023
- Conseil constitutionnel
- Décision n° 2022-5868 AN du 7 juillet 2023
- Décision n° 2022-5877 AN du 7 juillet 2023
- Décision n° 2023-5995 AN du 7 juillet 2023
- Décision n° 2023-5998 AN/QPC du 7 juillet 2023
- Décision n° 2023-6010 AN du 7 juillet 2023
- Décision n° 2023-6011 AN du 7 juillet 2023
- Décision n° 2023-6163 AN du 7 juillet 2023
- Décision n° 2023-6252 AN du 7 juillet 2023
- Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
- Décision n° 2023-DI-01du 30 mai 2023 relative à une autorisation temporaire pour l'exploitation d'un service de radio
- Décision n° 2023-569 du 28 juin 2023 autorisant l'association bourbonnaise pour une communication nouvelle à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Qui Qu'En Grogne
- Décision n° 2023-570 du 28 juin 2023 autorisant l'association du Centre social rural de Marcillat-en-Combraille à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Tartasse
- Décision n° 2023-571 du 28 juin 2023 autorisant l'association Radio intercommunale Bort Artense à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RBA Auvergne-Limousin
- Décision n° 2023-572 du 28 juin 2023 autorisant l'association Saint-Joseph à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Allier
- Décision n° 2023-573 du 28 juin 2023 autorisant l'association La nouvelle presse catholique de la Haute-Loire à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Haute-Loire
- Décision n° 2023-574 du 28 juin 2023 autorisant l'association Besbre et Loire FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fusion FM
- Décision n° 2023-575 du 28 juin 2023 autorisant la SAS Société de publicité audiovisuelle (SPA) à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Scoop
- Décision n° 2023-576 du 28 juin 2023 autorisant l'association Radio Montluçon Bourbonnais à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMB
- Décision n° 2023-577 du 28 juin 2023 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ
- Décision n° 2023-578 du 28 juin 2023 autorisant la SAS Radio Classique à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique
- Décision n° 2023-579 du 28 juin 2023 autorisant la SAS RFM Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM
- Décision n° 2023-580 du 28 juin 2023 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons
- Décision n° 2023-581 du 28 juin 2023 autorisant la SA SODERA à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2
- Décision n° 2023-583 du 28 juin 2023 autorisant l'association régionale d'animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem
- Décision n° 2023-584 du 28 juin 2023 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Auvergne
- Décision n° 2023-585 du 28 juin 2023 autorisant la SAS Business FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé BFM Business
- Décision n° 2023-586 du 28 juin 2023 autorisant la SAS Chérie FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM
- Décision n° 2023-587 du 28 juin 2023 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2
- Décision n° 2023-588 du 28 juin 2023 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio
- Décision n° 2023-589 du 28 juin 2023 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio
- Décision n° 2023-590 du 28 juin 2023 autorisant la SAS M Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé M Radio
- Décision n° 2023-591 du 28 juin 2023 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie
- Décision n° 2023-592 du 28 juin 2023 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock
- Décision n° 2023-593 du 28 juin 2023 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1
- Décision n° 2023-594 du 28 juin 2023 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC
- Décision n° 2023-595 du 28 juin 2023 autorisant la SAS RTL France Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL
- Caisse des dépôts et consignations
- Arrêté du 5 juillet 2023 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration au titre de l'année 2024
- Arrêté du 5 juillet 2023 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe au titre de l'année 2024
- Arrêté du 5 juillet 2023 portant inscription sur le tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe au titre de l'année 2024
- Naturalisations et réintégrations
- Informations parlementaires
- Assemblée nationale
- Sénat
- Commissions mixtes paritaires
- Offices et délégations
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère de la santé et de la prévention
- Avis divers
- Ministère de la santé et de la prévention
- Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique
- Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à une spécialité pharmaceutique
- Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique
- Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à une spécialité pharmaceutique
- Avis relatif à la tarification du concentrateur d'oxygène mobile ZEN-O CLARITY visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Avis relatif à la tarification du concentrateur d'oxygène mobile ZEN-O LITE CLARITY visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Avis relatif à l'adaptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale KNEE ROTATION ADAPTER visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Avis relatif à la tarification des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) DIAB POLKA, DIAB PAMELA et DIAB PAOLA visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Annonces