JORF n° 0064 du 15 mars 2008
Décrets, arrêtés, circulaires
80 textesArrêté du 28 février 2008 portant affectation définitive de divers ensembles immobiliers
Arrêté du 28 février 2008 portant affectation définitive de divers ensembles immobiliers
Arrêté du 29 février 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 4220
Arrêté du 3 mars 2008 complétant l'arrêté du 27 octobre 2006 modifié fixant la liste des ports maritimes relevant des collectivités territoriales et de leurs groupements où l'autorité investie du pouvoir de police portuaire est le représentant de l'Etat
Arrêté du 3 mars 2008 portant affectation définitive et attribution à titre de dotation de divers ensembles immobiliers
Arrêté du 7 mars 2008 relatif à la constitution du réseau des voies ferrées portuaires du Port autonome de Marseille
Arrêté du 14 février 2008 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoir en matière de recrutement et de gestion de certains personnels techniques et spécialisés du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Arrêté du 14 février 2008 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoir en matière de recrutement et de gestion de certains personnels administratifs du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Décret n° 2008-256 du 13 mars 2008 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne visant à compléter la liste des établissements culturels et d'enseignement auxquels s'appliquent les dispositions de la convention culturelle du 4 novembre 1949 et de l'accord par échange de lettres du 9 novembre et du 6 décembre 1954 relatif aux exemptions en faveur des établissements culturels, signées à Rome le 27 novembre 2003 (1)
Décret n° 2008-257 du 13 mars 2008 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Pologne portant modification de l'accord de coopération dans le domaine de la défense du 4 avril 2002, signées à Paris le 29 août 2005 et à Varsovie le 8 mars 2006 (1)
Arrêté du 28 février 2008 relatif à l'aide forfaitaire à l'employeur en cas de transformation du contrat d'avenir en contrat à durée indéterminée
Décret n° 2008-258 du 13 mars 2008 relatif à la publication de l'information financière réglementée
Arrêté du 5 mars 2008 fixant la liste des emplois de directeur de service et de chef de service du Conseil d'Etat
Arrêté du 11 mars 2008 autorisant l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de la protection judiciaire de la jeunesse au titre de l'année 2008
Arrêté du 5 mars 2008 modifiant l'arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l'incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques
Arrêté du 6 mars 2008 modifiant l'arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l'incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques
Arrêté du 11 mars 2008 pris en application de l'article D. 382-16 du code de la sécurité sociale et fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression des documents électoraux
Arrêté du 3 mars 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de postes offerts aux deux concours pour le recrutement de médecins de l'éducation nationale
Arrêté du 3 mars 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de postes offerts aux concours externes et internes pour le recrutement dans le corps des techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement du ministère chargé de l'éducation nationale dans les spécialités A « sciences de la vie et de la Terre et biotechnologie (biochimie, microbiologie) » et B « sciences physiques et chimiques »
Arrêté du 28 février 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 175 Suippes, dans la région de Châlons-en-Champagne (Marne)
Arrêté du 22 février 2008 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2006 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités et du corps interministériel des infirmiers et infirmières des services médicaux des administrations de l'Etat pour les années 2006 et 2007
Arrêté du 4 mars 2008 relatif à l'utilisation par l'équipe du service d'endocrinologie et de diabétologie pédiatrique de l'hôpital Robert Debré du répertoire national interrégimes des bénéficiaires de l'assurance maladie
Arrêté du 12 mars 2008 portant délégation de signature (direction générale de la santé)
Arrêté du 12 mars 2008 portant délégation de signature (direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins)
Décision du 10 mars 2008 portant délégation de signature (département de l'information et de la communication)
Arrêté du 7 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2003 portant application de l'article 302 G du code général des impôts pour ce qui concerne les eaux-de-vie de Cognac et leur vieillissement
Modification du règlement de jeu de La Française des jeux dénommé « Joker+® » (rectificatif)
Modification du règlement général des jeux de La Française des jeux offert par internet (rectificatif)
Arrêté du 7 mars 2008 portant inscription à un tableau d'avancement et promotion (administrateurs civils)
Arrêté du 28 février 2008 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires maritimes)
Arrêté du 12 juin 2006 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
Arrêté du 7 mars 2008 portant admission à la retraite (police nationale)
Arrêté du 7 mars 2008 portant admission à la retraite (police nationale)
Arrêté du 7 mars 2008 portant admission à la retraite (police nationale)
Décret du 13 mars 2008 portant radiation (corps des mines) - M. Garnier (Thierry)
Arrêté du 21 janvier 2008 portant admission à la retraite (ingénieurs des télécommunications)
Décret du 13 mars 2008 portant maintien en détachement (magistrature)
Décret du 13 mars 2008 portant détachement (magistrature)
Décret du 13 mars 2008 portant détachement (magistrature)
Décret du 13 mars 2008 portant mise en disponibilité d'office (magistrature)
Décret du 13 mars 2008 portant admission à la retraite et maintien en activité (magistrature)
Décret du 13 mars 2008 portant admission à la retraite (magistrature)
Arrêté du 20 février 2008 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
Arrêté du 26 février 2008 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
Arrêté du 26 février 2008 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
Arrêté du 26 février 2008 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
Arrêté du 3 mars 2008 portant cessation de fonctions et attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)
Arrêté du 3 mars 2008 portant cessation de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)
Arrêté du 3 mars 2008 portant attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)
Arrêté du 3 mars 2008 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
Arrêté du 6 mars 2008 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 6 mars 2008 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 6 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 6 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 6 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 6 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 6 mars 2008 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
Arrêté du 7 mars 2008 portant mise à disposition (magistrature)
Arrêté du 7 mars 2008 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 7 mars 2008 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 7 mars 2008 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 7 mars 2008 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 7 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 7 mars 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 5 mars 2008 portant nomination d'un administrateur provisoire de l'école polytechnique de l'université de Tours
Décret du 13 mars 2008 portant affectation d'officiers généraux
Décret du 13 mars 2008 portant acceptation de démission
Décret du 14 mars 2008 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande et promotion, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée (ou assimilés), promotion ou nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux
Arrêté du 22 février 2008 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2005 portant attribution du diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en 2005
Arrêté du 5 mars 2008 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Arrêté du 6 mars 2008 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 portant admission à la retraite (administration centrale)
Arrêté du 6 mars 2008 portant attribution du brevet technique d'études militaires supérieures
Décision du 22 février 2008 portant attribution du brevet de qualification militaire supérieure
Décision du 22 février 2008 portant attribution du brevet technique option « études scientifiques et techniques »
Décision du 22 février 2008 portant attribution du brevet technique
Décision du 22 février 2008 portant attribution du brevet technique option « études scientifiques et techniques », branche « état-major »
Décision du 5 mars 2008 portant attribution du brevet technique option « études scientifiques et techniques »
Décision du 5 mars 2008 portant attribution du brevet technique option « études scientifiques et techniques »
Décision du 5 mars 2008 portant attribution du brevet technique option « études administratives militaires supérieures »
Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
Commission nationale de l'informatique et des libertés
1 texteDélibération n° 2008-044 du 21 février 2008 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par les communes pour la tenue et la communication des listes de chambres d'hôtes
Conseil supérieur de l'audiovisuel
33 textesDécision n° 2008-165 du 29 janvier 2008 portant reconduction d'un membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon
Décision n° 2008-167 du 29 janvier 2008 modifiant la décision n° 2007-493 du 24 juillet 2007 autorisant la société Canal 32 à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé Canal 32
Décision n° 2008-168 du 5 février 2008 relative aux fréquences attribuées à la société nationale de programme France 2
Décision n° 2008-169 du 5 février 2008 relative aux fréquences attribuées à la société nationale de programme France 3
Décision n° 2008-170 du 5 février 2008 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2
Décision n° 2008-171 du 5 février 2008 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 3
Décision n° 2008-172 du 5 février 2008 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 5
Décision n° 2008-173 du 5 février 2008 portant attribution de fréquences à la chaîne culturelle européenne
Décision n° 2008-174 du 5 février 2008 portant attribution de fréquences à la société Métropole Télévision (M6)
Décision n° 2008-175 du 5 février 2008 portant attribution d'une fréquence à la société Télévision française 1 (TF1)
Décision n° 2008-178 du 5 février 2008 relative à la liste des candidats recevables dans le cadre de l'appel à candidatures du 6 novembre 2007 pour l'édition de services de télévision mobile personnelle à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
Décision n° 2008-179 du 5 février 2008 modifiant la décision n° 2005-190 du 22 mars 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Valmont 1 pour l'exploitation d'un service de radio dénommé Radio Valmont 1
Décision n° 2008-180 du 29 janvier 2008 modifiant la décision n° 2005-478 du 19 juillet 2005 autorisant la société Canal J à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé sous conditions d'accès par voie hertzienne terrestre en mode numérique
Décision n° 2008-181 du 29 janvier 2008 modifiant la décision n° 2005-474 du 19 juillet 2005 autorisant la société Planète Câble à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé sous conditions d'accès par voie hertzienne terrestre en mode numérique
Décision n° 2008-182 du 29 janvier 2008 modifiant la décision n° 2003-314 du 10 juin 2003 autorisant la société AB 1 à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé sous conditions d'accès par voie hertzienne terrestre en mode numérique
Décision n° 2008-183 du 29 janvier 2008 modifiant la décision n° 2003-315 du 10 juin 2003 autorisant la société Eurosport France à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé sous conditions d'accès par voie hertzienne terrestre en mode numérique
Décision n° 2008-184 du 29 janvier 2008 modifiant la décision n° 2005-479 du 19 juillet 2005 autorisant la société Canal+ à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation de programmes d'un service de télévision à caractère national diffusé sous conditions d'accès par voie hertzienne terrestre en mode numérique
Décision n° 2008-185 du 29 janvier 2008 modifiant la décision n° 2003-316 du 10 juin 2003 autorisant la société La Chaîne Info à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé sous conditions d'accès par voie hertzienne terrestre en mode numérique
Décision n° 2008-186 du 29 janvier 2008 modifiant la décision n° 2003-320 du 10 juin 2003 autorisant la société TF 6 à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé sous conditions d'accès par voie hertzienne terrestre en mode numérique
Décision n° 2008-187 du 12 février 2008 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2
Décision n° 2008-188 du 12 février 2008 portant attribution d'une fréquence à la société nationale de programme France 3
Décision n° 2008-189 du 12 février 2008 portant attribution de fréquences à la société Télévision française 1 (TF1)
Décision n° 2008-191 du 19 février 2008 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne sur la zone de Lille
Décision n° 2008-192 du 19 février 2008 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne sur la zone de Meaux
Décision n° 2008-193 du 19 février 2008 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne sur la zone de Bayonne
Décision n° 2008-194 du 19 février 2008 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne sur la zone de Dijon
Décision n° 2008-195 du 19 février 2008 portant abrogation de la décision n° 98-126 du 24 mars 1998 autorisant la SAS Radio Classique à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique
Décision n° 2008-196 du 19 février 2008 portant abrogation de la décision n° 98-127 du 24 mars 1998 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie
Décision n° 2008-197 du 12 février 2008 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité technique radiophonique de Poitiers
Décision n° 2008-198 du 22 janvier 2008 modifiant la décision n° 2005-626 du 6 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Korail Océan Indien pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Kanal Océan Indien-KOI
Résultat de délibération relatif à la modification de la convention conclue avec la société IDF Télé
Résultat de délibération relatif à l'audition publique des personnes morales candidates admises à concourir dans le cadre de l'appel à candidatures, arrêté par la décision n° 2007-931 du 6 novembre 2007, pour l'édition de services de télévision mobile personnelle à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
Information relative à la désignation d'un président de comité technique radiophonique
Avis et communications
33 textesAvis de vacance d'un emploi de sous-directeur
Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur
Avis de vacance d'emplois fonctionnels
Avis de vacance des fonctions de président du Muséum national d'histoire naturelle
Avis de vacance des fonctions de directeur de l'école polytechnique de l'université de Tours
Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers
Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers
Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis de concours professionnel pour l'accès au grade de cadres supérieurs socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'indice des prix à la consommation
Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes
Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes
Avis relatif à l'élargissement de l'accord national interprofessionnel portant sur la diversité dans l'entreprise à l'ensemble des secteurs non compris dans son champ d'application
Avis en vue de l'habilitation par le ministère de la culture et de la communication à délivrer les diplômes nationaux supérieurs professionnels de musicien ou de comédien
Résultats des tirages n° 21 du Loto du mercredi 12 mars 2008
Résultats de l'événement n° 64 Cote & Score du mercredi 12 mars 2008
Résultats des tirages du Keno du mercredi 12 mars 2008
Résultats de l'événement n° 394 Cote & Match du mercredi 12 mars 2008
Résultats du Loto Foot 7 n° 28