Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 60 du 11 mars 2000

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

6 textes
Décret2000-2232 articles · 8 mars 2000

Décret n° 2000-223 du 8 mars 2000 portant modification du décret n° 99-902 du 25 octobre 1999 relatif à l'attribution d'une prime de sujétions spéciales à certains personnels des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire.

Décret2000-224008 mars 2000

Décret n° 2000-224 du 8 mars 2000 portant attribution d'une prime de surveillance de nuit aux personnels de surveillance des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire.

Décret2000-2262 articles · 10 mars 2000

Décret n° 2000-226 du 10 mars 2000 portant fixation du plafond de superficie prévu par l'article L. 91-6 du code du domaine de l'Etat

Décret2000-22518 articles · 10 mars 2000

Décret n° 2000-225 du 10 mars 2000 portant modification du code du domaine de l'Etat (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif aux concessions et aux cessions à titre gratuit de terres appartenant au domaine privé de l'Etat en Guyane

Décret2000-2277 articles · 2 mars 2000

Décret n° 2000-227 du 2 mars 2000 portant publication de la convention entre la République française et la Confédération suisse portant rectification de la frontière franco-suisse entre le département du Doubs et le canton de Vaud, signée à Berne le 18 septembre 1996 (1)

Décret2000-2288 articles · 2 mars 2000

Décret n° 2000-228 du 2 mars 2000 portant publication de la convention entre la République française et la Confédération suisse portant rectification de la frontière franco-suisse suite au raccordement des autoroutes entre Saint-Julien-en-Genevois (département de la Haute-Savoie) et Bardonnex (canton de Genève), signée à Berne le 18 septembre 1996 (1)

Autres textes généraux

59 textes
Arrêté47
Voir 47 textes
Arrêté1 article · 3 mars 2000

Arrêté du 3 mars 2000 approuvant la modification des statuts d'une institution de prévoyance

Arrêté4 articles · 3 mars 2000

Arrêté du 3 mars 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Arrêté1 article · 1er mars 2000

Arrêté du 1er mars 2000 approuvant la modification des statuts d'une institution de prévoyance

Arrêté1 article · 18 février 2000

Arrêté du 18 février 2000 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (rectificatif)

Arrêté4 articles · 3 mars 2000

Arrêté du 3 mars 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

Arrêté1 article · 24 février 2000

Arrêté du 24 février 2000 relatif à la sortie d'une société du statut coopératif

Arrêté6 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 relatif à l'informatisation de données nominatives concernant le programme « nouveaux services - emplois-jeunes »

Arrêté5 articles · 8 mars 2000

Arrêté du 8 mars 2000 fixant le montant annuel de l'indemnité de responsabilité allouée aux personnels de direction et à certains personnels de l'administration pénitentiaire

Arrêté5 articles · 8 mars 2000

Arrêté du 8 mars 2000 portant répartition des établissements et services pénitentiaires en catégories pour l'attribution de l'indemnité de responsabilité

Arrêté5 articles · 8 mars 2000

Arrêté du 8 mars 2000 fixant les montants de la prime de surveillance de nuit allouée au personnel de surveillance des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire

Arrêté3 articles · 15 février 2000

Arrêté du 15 février 2000 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1989 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours du produit des recettes provenant de l'aliénation de matériels informatiques, bureautiques et télématiques d'occasion faite par l'administration préfectorale aux personnes privées ou publiques ne relevant pas du budget de l'Etat

Arrêté3 articles · 15 février 2000

Arrêté du 15 février 2000 modifiant l'arrêté du 26 mars 1996 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'intérieur du produit des droits d'inscription à l'examen auquel est subordonnée la délivrance du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi

Arrêté3 articles · 15 février 2000

Arrêté du 15 février 2000 modifiant l'arrêté du 27 juin 1986 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'intérieur des remboursements de frais de copie

Arrêté3 articles · 15 février 2000

Arrêté du 15 février 2000 modifiant l'arrêté du 20 mars 1987 relatif aux modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'intérieur du produit de la cession de documents et publications réalisés par les commissaires de la République

Arrêté3 articles · 15 février 2000

Arrêté du 15 février 2000 modifiant l'arrêté du 27 juin 1986 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'intérieur du produit des aliénations de meubles, matériels et véhicules appartenant à l'Etat et affectés à l'administration préfectorale

Arrêté2 articles · 28 février 2000

Arrêté du 28 février 2000 portant approbation de la modification du siège d'un établissement d'utilité publique

Arrêté1 article · 1er mars 2000

Arrêté du 1er mars 2000 autorisant Gaz de France à augmenter sa participation au capital d'une société

Arrêté5 articles · 25 février 2000

Arrêté du 25 février 2000 relatif aux prélèvements pour frais d'assiette et de perception opérés par la direction générale des impôts

Arrêté7 articles · 9 février 2000

Arrêté du 9 février 2000 autorisant la société SkyBridge Communications par satellites à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public

Arrêté4 articles · 3 mars 2000

Arrêté du 3 mars 2000 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours du produit des recettes provenant des cessions de travaux et de publications effectués par le service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles

Arrêté7 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant classement des emplois comptables des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects

Arrêté6 articles · 3 mars 2000

Arrêté du 3 mars 2000 portant règlement de comptabilité pour la désignation d'ordonnateurs secondaires délégués à l'étranger

Arrêté3 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant annulation de crédits

Arrêté6 articles · 17 février 2000

Arrêté du 17 février 2000 modifiant l'arrêté du 11 mars 1993 modifié relatif à l'habilitation des fonctionnaires pouvant procéder aux enquêtes nécessaires à l'application de l'ordonnance no 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la liberté des prix et de la concurrence

Arrêté3 articles · 3 mars 2000

Arrêté du 3 mars 2000 modifiant l'arrêté du 9 avril 1998 pris en application du décret no 98-291 du 9 avril 1998 modifié relatif aux paiements à l'étranger

Arrêté5 articles · 10 février 2000

Arrêté du 10 février 2000 modifiant l'arrêté du 19 octobre 1998 modifié et autorisant l'entreprise Dauphin Télécom EURL à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public

Arrêté3 articles · 8 mars 2000

Arrêté du 8 mars 2000 modifiant l'arrêté du 30 décembre 1999 portant organisation de l'état-major des armées

Arrêté6 articles · 14 février 2000

Arrêté du 14 février 2000 modifiant l'arrêté du 12 avril 1988 modifié relatif à l'organisation des examens pour l'obtention des certificats, diplômes et brevets de la marine marchande.

Arrêté2 articles · 3 mars 2000

Arrêté du 3 mars 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de vétérinaires inspecteurs (femmes et hommes)

Arrêté1 article · 1er mars 2000

Arrêté du 1er mars 2000 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (techniciens des services du ministère)

Arrêté2 articles · 8 mars 2000

Arrêté du 8 mars 2000 fixant au titre de l'année 2000 le nombre de places offertes aux concours et à l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs et d'ingénieurs des travaux agricoles (femmes et hommes)

Arrêté3 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 fixant les taux et les majorations applicables aux cotisations de retraite complémentaire des agents contractuels de l'enseignement agricole privé

Arrêté2 articles · 8 mars 2000

Arrêté du 8 mars 2000 fixant au titre de l'année 2000 le nombre de places offertes aux concours et à l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs et d'ingénieurs des travaux des eaux et forêts (femmes et hommes)

Arrêté2 articles · 8 mars 2000

Arrêté du 8 mars 2000 fixant au titre de l'année 2000 le nombre de places offertes aux concours et à l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs et d'ingénieurs des travaux ruraux (femmes et hommes)

Arrêté5 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant élargissement au commerce de gros de la poissonnerie d'un avenant à la convention collective nationale de la poissonnerie

Arrêté5 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant extension de la convention collective nationale des salariés du particulier employeur complétée par sept annexes

Arrêté5 articles · 1er mars 2000

Arrêté du 1er mars 2000 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la charcuterie

Arrêté5 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la charcuterie

Arrêté5 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries céramiques

Arrêté5 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce à prédominance alimentaire (anciennement convention collective nationale des magasins de vente d'alimentation et d'approvisionnement général)

Arrêté5 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure)

Arrêté5 articles · 1er mars 2000

Arrêté du 1er mars 2000 portant extension d'un accord régional (Lorraine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes

Arrêté5 articles · 1er mars 2000

Arrêté du 1er mars 2000 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique

Arrêté5 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers

Arrêté5 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entrepôts d'alimentation

Arrêté5 articles · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant extension de la convention collective nationale du thermalisme et d'un avenant la modifiant

Arrêté5 articles · 1er mars 2000

Arrêté du 1er mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes

Décret8
Voir 8 textes
Décret1 article · 3 mars 2000

Décret du 3 mars 2000 abrogeant le décret du 23 février 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Nantes - Tour-Bretagne-Orvault et Couëron-Nantes - Tour-Bretagne traversant le département de la Loire-Atlantique

Décret1 article · 3 mars 2000

Décret du 3 mars 2000 abrogeant le décret du 8 décembre 1983 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Les Essarts-La Roche-sur-Yon traversant le département de la Vendée

Décret1 article · 3 mars 2000

Décret du 3 mars 2000 abrogeant le décret du 9 mars 1990 fixant l'étendue de la zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien Paris-Creil II traversant les départements du Val-d'Oise et de l'Oise

Décret1 article · 3 mars 2000

Décret du 3 mars 2000 abrogeant certaines dispositions du décret du 12 juillet 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Paris-Lyon III traversant les départements du Val-de-Marne, de Seine-et-Marne, du Loiret, de l'Yonne, de la Nièvre, de Saône-et-Loire, de l'Ain et du Rhône

Décret1 article · 3 mars 2000

Décret du 3 mars 2000 abrogeant le décret du 20 avril 1982 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Rambouillet-Houdan traversant le département des Yvelines

Décret1 article · 3 mars 2000

Décret du 3 mars 2000 abrogeant le décret du 18 juin 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Beaumont-sur-Oise-Parmain traversant le département du Val-d'Oise

Décret1 article · 3 mars 2000

Décret du 3 mars 2000 abrogeant le décret du 16 juillet 1984 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de la station de Vertou (Loire-Atlantique) et sur le parcours du faisceau hertzien Nantes-Vertou traversant le département de la Loire-Atlantique

Décret1 article · 3 mars 2000

Décret du 3 mars 2000 abrogeant certaines dispositions du décret du 23 avril 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Nantes - Tour-Bretagne-Vieille-Vigne et Bouguenais-Nantes - Tour-Bretagne traversant le département de la Loire-Atlantique

Mesures nominatives

32 textes
Arrêté23
Voir 23 textes
ArrêtéMesure nominative6 articles · 7 mars 2000

Arrêté du 7 mars 2000 portant délégation de signature

ArrêtéMesure nominative3 articles · 3 mars 2000

Arrêté du 3 mars 2000 portant délégation de signature

ArrêtéMesure nominative1 article · 15 février 2000

Arrêté du 15 février 2000 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêtés du 2 mars 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêtés du 2 mars 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêtés du 2 mars 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 acceptant la démission d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêtés du 2 mars 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêtés du 2 mars 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêtés du 2 mars 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 portant nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêtés du 2 mars 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêtés du 2 mars 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêtés du 2 mars 2000 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 3 novembre 1999

Arrêté du 3 novembre 1999 portant nomination d'un praticien hospitalier (mutation) (rectificatif)

ArrêtéMesure nominative1 article · 28 février 2000

Arrêté du 28 février 2000 portant cessation de fonctions (personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2000

Arrêté du 2 mars 2000 fixant la liste des candidats ayant obtenu le diplôme national de thanatopracteur

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2000

Arrêté du 1er mars 2000 portant nomination du président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne

ArrêtéMesure nominative1 article · 29 février 2000

Arrêté du 29 février 2000 portant nomination du président et des membres du jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2000

ArrêtéMesure nominative1 article · 29 février 2000

Arrêté du 29 février 2000 portant réintégration et affectation (chambres régionales des comptes)

ArrêtéMesure nominative1 article · 8 mars 2000

Arrêté du 8 mars 2000 portant nomination à la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public

ArrêtéMesure nominative1 article · 10 mars 2000

Arrêté du 10 mars 2000 portant nomination au centre d'études prospectives et d'informations internationales

ArrêtéMesure nominative2 articles · 3 mars 2000

Arrêté du 3 mars 2000 portant nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale