Décret n°45-2075 du 31 août 1945

Chapitre 1er : Conservation

Créé le 22 avril 1995 · En vigueur du 22 août 2008 au 26 mai 2011

Les musées nationaux sont :

-Le musée du Louvre, comprenant les départements des antiquités grecques et romaines, des antiquités égyptiennes, des antiquités orientales, le département des peintures, le département des sculptures du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps Modernes, le département des objets d'art du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps Modernes, le département des arts graphiques ;

-Le musée de l'Orangerie des Tuileries (collection Walter Guillaume et Nymphéas de Claude Monet) ;

-Le musée du Moyen Age-thermes et hôtel de Cluny ;

-Le musée de la céramique à Sèvres ;

-Le musée des arts asiatiques Guimet ;

-Le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ;

-Le musée des châteaux de Versailles et de Trianon ;

-La salle du Jeu de Paume à Versailles (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ;

-Le musée des carrosses (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ;

-Le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille)-château de Saint-Germain-en-Laye ;

-Le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau ;

-Le musée de la maison Bonaparte à Ajaccio (annexe du musée de Malmaison ;

-Le musée du château de Compiègne ;

-Le musée de la voiture et du tourisme à Compiègne (annexe du musée du château de Compiègne) ;

-Le musée du château de Fontainebleau ;

-Le musée du château de Pau ;

-Le musée franco-américain du château de Blérancourt ;

-Le musée Gustave Moreau ;

-Le musée d'Ennery ;

-Le musée Rodin ;

-Le musée Jean-Jacques Henner ;

-Le musée Magnin à Dijon ;

-Le musée de la porcelaine Adrien-Dubouché à Limoges ;

-Le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds ;

-Le musée napoléonien et le musée africain de l'île d'Aix, fondation Gourgaud (annexe du musée de Malmaison) ;

-Le musée Fernand-Léger à Biot ;

-Le musée Marc-Chagall à Nice ;

-Le musée Eugène-Delacroix ;

-Le musée de Vallauris (La guerre et la paix de Picasso) ;

-Le musée de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux ;

-Le musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac ;

-Le musée de la Renaissance-château d'Ecouen ;

-Le musée Hébert ;

-Le musée Picasso à Paris ;

-Le musée d'Orsay.

Créé le 5 août 2003 · En vigueur depuis le 27 mai 2011

1° (Abrogé)

2° La gestion scientifique des autres musées nationaux est assurée par des membres du corps de la conservation des musées de France.

Créé le 12 septembre 1945

Le musée Fernand-Léger est géré par les donateurs ou le survivant d'entre eux avec l'assistance d'un comité consultatif, et après le décès des donateurs, par l'Etat, assisté du comité susmentionné.

Créé le 25 septembre 1963 · En vigueur depuis le 2 janvier 2021

Le doyen des conservateurs est choisi parmi les conservateurs chefs de département. Il est nommé par le ministre chargé de la Culture sur le rapport du directeur général des patrimoines et de l'architecture.
Les conservateurs et les assistants sont affectés dans les départements, musées et services par le directeur général des patrimoines et de l'architecture.
Les chargés de mission à titre temporaire et bénévole choisis parmi les élèves et anciens élèves de l'Ecole du Louvre peuvent être désignés, pour un travail déterminé, par les conservateurs chefs de département, d'accord avec le directeur général des patrimoines et de l'architecture. Leur mission est d'un an et peut être renouvelée dans le cas où elle n'aurait pu être terminée dans le cours de l'année.
Les chargés de mission sont nommés par arrêté du ministre.

a modifié les dispositions suivantes

a modifié les dispositions suivantes

a modifié les dispositions suivantes

En vigueur depuis le mercredi 12 septembre 1945

Chapitre 1er : Conservation
Article 1
Article 2
Article 2 bis
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6, 7, 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12