Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation d'articles dans un décret
Résumé. Un décret de 2026 modifie et supprime plusieurs articles d'un ancien décret de 1985.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. 1 → Version 4Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. 2 → Version 3Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. 4 → Version 4Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. 5 → Version 3Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. 8 → Version 3Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. Annexe → Version 2Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. Annexe → Version 2Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. Annexe → Version 2Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. Annexe → Version 2
- Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. Annexe, Art. Annexe, Art. Annexe, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. 6 → Version 3
- Décret n°85-872 du 14 août 1985Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°85-872 du 14 août 1985