Décret n°2026-256 du 8 avril 2026

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'articles dans un décret

Résumé. Un décret de 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien décret de 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2024-210 du 11 mars 2024Art. 1Décret n°2024-210 du 11 mars 2024Art. 2Décret n°2024-210 du 11 mars 2024Art. 3Décret n°2024-210 du 11 mars 2024Art. 4Décret n°2024-210 du 11 mars 2024Art. 5

Effets de cet article

abroge

abroge Décret n°2024-210 du 11 mars 2024 (Ab)abroge Décret n°2024-210 du 11 mars 2024art. 1 (Ab)abroge Décret n°2024-210 du 11 mars 2024art. 5 (Ab)abroge Décret n°2024-210 du 11 mars 2024art. 4 (Ab)abroge Décret n°2024-210 du 11 mars 2024art. 3 (Ab)abroge Décret n°2024-210 du 11 mars 2024art. 2 (Ab)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2024-210 du 11 mars 2024

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5