Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et modification des articles du Code de la santé publique
Résumé Le décret enlève deux règles sur la santé et modifie plusieurs autres pour simplifier le texte.
Mots-clés : santé législation décret
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. R3211-46 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. R3422-1 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. R6111-40-2 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. R3322-2, Art. R3322-4 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. R3332-4-1 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. R3322-5, Art. R3332-4 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. R3332-9, Art. R3335-15 > >
1 version
8 modifiés
2 abrogés