Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et modification des articles du Code de la santé publique
Résumé. Le décret enlève deux règles sur la santé et modifie plusieurs autres pour simplifier le texte.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R3211-46 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. R3211-46
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R3422-1 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. R3422-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6111-40-2 → Version 2
- Code de la santé publiqueArt. R6111-40-2
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R3322-2 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R3322-4 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. R3322-2, Art. R3322-4
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R3332-4-1 → Version 4
- Code de la santé publiqueArt. R3332-4-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R3322-5 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R3332-4 → Version 6
- Code de la santé publiqueArt. R3322-5, Art. R3332-4
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R3332-9 → Version 6Code de la santé publiqueArt. R3335-15 → Version 4
- Code de la santé publiqueArt. R3332-9, Art. R3335-15