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Abrogation de plusieurs articles d'un décret
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2023-741 du 8 août 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10
Décret n°2024-500 du 31 mai 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2023-741 du 8 août 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2023-741 du 8 août 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10
abroge
Source : Légifrance
Décret n°2023-741 du 8 août 2023 (Ab)
'Pass'Sport' : une aide pour les inscriptions sportives
Décret n°2023-741 du 8 août 2023 · art. 1 (Ab)
'Pass'Sport' : une aide pour les inscriptions sportives
Décret n°2023-741 du 8 août 2023 · art. 2 (Ab)
'Pass'Sport' : une aide pour l'inscription aux clubs sportifs
Décret n°2023-741 du 8 août 2023 · art. 3 (Ab)
"Pass'Sport" : réduction des tarifs d'adhésion remboursable
Décret n°2023-741 du 8 août 2023 · art. 4 (Ab)
'Pass'Sport': une aide pour les inscriptions sportives
Décret n°2023-741 du 8 août 2023 · art. 5 (Ab)
Transmission des données pour le Pass'Sport
Décret n°2023-741 du 8 août 2023 · art. 6 (Ab)
Gestion du Pass'Sport par l'Agence de services et de paiement
Décret n°2023-741 du 8 août 2023 · art. 7 (Ab)
Adaptation des références légales pour Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon
Décret n°2023-741 du 8 août 2023 · art. 8 (Ab)
Publication d'un décret sur le Pass'Sport
Décret n°2023-741 du 8 août 2023 · art. 10 (Ab)