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Décret n°2024-488 du 30 mai 2024

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Chapitre II

De la modification du décret du 22 décembre 2023 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure au relais de la flamme olympique et au relais de la flamme paralympique

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JORF n°0125 du 31 mai 2024

Chapitre Ier : De la modification du décret du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 1

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret du 27 octobre 2021

Résumé L'article 1 change le décret de 2021 selon les nouvelles règles.

Le décret du 27 octobre 2021 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 6 du présent décret.

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Article 2

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Modification du décret de 2021 pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Résumé L'article met à jour les règles de sécurité pour les Jeux Olympiques de 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 1 > >

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Article 3

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Modification des dispositions du décret du 27 octobre 2021

Résumé Un décret de 2024 change des règles de 2021 pour les Jeux Olympiques de 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 2-1 > >

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Article 4

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Modification du décret relatif à la sécurité intérieure des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Résumé Des modifications sont faites au décret de 2021 pour la sécurité des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 2-2 > >

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Article 5

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Modification des dispositions du décret du 27 octobre 2021

Résumé L'article 5 met à jour une règle pour les Jeux Olympiques de 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 2-3 > >

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Article 6

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Modification des dispositions du décret du 27 octobre 2021

Résumé Le décret de mai 2024 modifie une règle de sécurité pour les Jeux Olympiques de 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 3 > >

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