Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du décret de 2021 pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Résumé L'article met à jour les règles de sécurité pour les Jeux Olympiques de 2024.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié