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Suppression de plusieurs articles d'un décret de 2005
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2005-1035 du 26 août 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Décret n°2023-732 du 8 août 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2005-1035 du 26 août 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2005-1035 du 26 août 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source : Légifrance
Décret n°2005-1035 du 26 août 2005 (Ab)
Remplacement des enseignants absents dans le second degré
Décret n°2005-1035 du 26 août 2005 · art. 1 (Ab)
Organisation des remplacements de courte durée dans les établissements scolaires
Décret n°2005-1035 du 26 août 2005 · art. 2 (Ab)
Remplacement des enseignants absents
Décret n°2005-1035 du 26 août 2005 · art. 3 (Ab)
Limites des heures supplémentaires pour les enseignants
Décret n°2005-1035 du 26 août 2005 · art. 4 (Ab)
Exclusion des enseignants stagiaires des remplacements de courte durée
Décret n°2005-1035 du 26 août 2005 · art. 5 (Ab)
Entrée en vigueur des règles de remplacement des enseignants
Décret n°2005-1035 du 26 août 2005 · art. 6 (Ab)
Organisation des remplacements d'enseignants
Décret n°2005-1035 du 26 août 2005 · art. 7 (Ab)