Abrogé par Décret n°2023-732 du 8 août 2023 - art. 8
Créé le 27 août 2005 · Abrogé le 10 août 2023
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Exclusion des enseignants stagiaires des remplacements de courte durée
Les dispositions du présent décret ne s'appliquent pas aux personnels enseignants du second degré stagiaires.