Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles relatifs à la fonction publique hospitalière
Résumé. Le décret abroge plusieurs articles de textes antérieurs concernant la fonction publique hospitalière.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2016-1731 du 14 décembre 2016Art. 1 → Version 2Décret n°2016-1731 du 14 décembre 2016Art. 2 → Version 2Décret n°2016-1731 du 14 décembre 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 14 décembre 2016Art. 2 → Version 2Arrêté du 14 décembre 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 décembre 2016Art. 5 → Version 1
- Décret n°2016-1731 du 14 décembre 2016Art. 1, Art. 2, Art. 4
- Arrêté du 14 décembre 2016Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5