Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création et modification d'articles dans le Code de la santé publique
Résumé. Un décret a ajouté et modifié des règles dans le Code de la santé publique pour les soins médicaux.
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-177-54 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-55 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-56 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-57 → Version 1
-Code de la santé publiqueArt. D6124-177-54, Art. D6124-177-55, Art. D6124-177-56, Art. D6124-177-57
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-177-67 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-68 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-69 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-70 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-71 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-72 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-73 → Version 1
-Code de la santé publiqueArt. D6124-177-67, Art. D6124-177-68, Art. D6124-177-69, Art. D6124-177-70, Art. D6124-177-71, Art. D6124-177-72, Art. D6124-177-73
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-177-58 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-59 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-60 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-61 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-62 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-63 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-64 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-65 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-66 → Version 1
-Code de la santé publiqueArt. D6124-177-58, Art. D6124-177-59, Art. D6124-177-60, Art. D6124-177-61, Art. D6124-177-62, Art. D6124-177-63, Art. D6124-177-64, Art. D6124-177-65, Art. D6124-177-66
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptationCode de la santé publiqueSct. Paragraphe 1 : Conditions généralesCode de la santé publiqueArt. D6124-177-1 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D6124-177-2 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6124-177-3 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6124-177-4 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D6124-177-5 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6124-177-6 → Version 2Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 2 : Conditions particulières à la mention “ polyvalent ”Code de la santé publiqueArt. D6124-177-7 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-8 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-9 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-10 → Version 2Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”Code de la santé publiqueArt. D6124-177-11 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-12 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-13 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-14 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-15 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-16 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”Code de la santé publiqueArt. D6124-177-17 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-18 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-19 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-20 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-21 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6124-177-22 → Version 2Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”Code de la santé publiqueArt. D6124-177-23 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-24 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-25 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-27 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-28 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-26 → Version 2Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la mention “ cardio-vasculaire ”Code de la santé publiqueArt. D6124-177-29 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6124-177-30 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6124-177-31 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6124-177-32 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-33 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-34 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-35 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 7 : Conditions particulières à la mention “ pneumologie ”Code de la santé publiqueArt. D6124-177-37 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-38 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-39 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-40 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-41 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-36 → Version 2Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 8 : Conditions particulières à la mention “ système digestifCode de la santé publiqueendocrinologieCode de la santé publiquediabétologieCode de la santé publiquenutrition ”Code de la santé publiqueArt. D6124-177-42 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-43 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-44 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-45 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-46 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6124-177-47 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 9 : Conditions particulières à la mention “ brûlés ”Code de la santé publiqueArt. D6124-177-48 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-49 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-50 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-51 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-52 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 10 : Conditions particulières à la mention “ conduites addictives ”Code de la santé publiqueArt. D6124-177-53 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 11 : Conditions particulières à la modalité “ pédiatrie ”Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 12 : Conditions particulières à la modalité “ cancers ”
-Code de la santé publiqueSct. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation, Sct. Paragraphe 1 : Conditions générales, Art. D6124-177-1, Art. D6124-177-2, Art. D6124-177-3, Art. D6124-177-4, Art. D6124-177-5, Art. D6124-177-6, Sct. Paragraphe 2 : Conditions particulières à la mention “ polyvalent ”, Art. D6124-177-7, Art. D6124-177-8, Art. D6124-177-9, Art. D6124-177-10, Sct. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”, Art. D6124-177-11, Art. D6124-177-12, Art. D6124-177-13, Art. D6124-177-14, Art. D6124-177-15, Art. D6124-177-16, Sct. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”, Art. D6124-177-17, Art. D6124-177-18, Art. D6124-177-19, Art. D6124-177-20, Art. D6124-177-21, Art. D6124-177-22, Sct. Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”, Art. D6124-177-23, Art. D6124-177-24, Art. D6124-177-25, Art. D6124-177-27, Art. D6124-177-28, Art. D6124-177-26, Sct. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la mention “ cardio-vasculaire ”, Art. D6124-177-29, Art. D6124-177-30, Art. D6124-177-31, Art. D6124-177-32, Art. D6124-177-33, Art. D6124-177-34, Art. D6124-177-35, Sct. Paragraphe 7 : Conditions particulières à la mention “ pneumologie ”, Art. D6124-177-37, Art. D6124-177-38, Art. D6124-177-39, Art. D6124-177-40, Art. D6124-177-41, Art. D6124-177-36, Sct. Paragraphe 8 : Conditions particulières à la mention “ système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition ”, Art. D6124-177-42, Art. D6124-177-43, Art. D6124-177-44, Art. D6124-177-45, Art. D6124-177-46, Art. D6124-177-47, Sct. Paragraphe 9 : Conditions particulières à la mention “ brûlés ”, Art. D6124-177-48, Art. D6124-177-49, Art. D6124-177-50, Art. D6124-177-51, Art. D6124-177-52, Sct. Paragraphe 10 : Conditions particulières à la mention “ conduites addictives ”, Art. D6124-177-53, Sct. Paragraphe 11 : Conditions particulières à la modalité “ pédiatrie ”, Sct. Paragraphe 12 : Conditions particulières à la modalité “ cancers ”