Code de la santé publique

Article D6124-177-37

Article D6124-177-37

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Conditions techniques pour les activités de pneumologie

Résumé Les hôpitaux en pneumologie doivent avoir des équipements pour tester la respiration et fournir de l'oxygène, et permettre des tests d'effort.

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site :

1° D'un plateau technique d'explorations fonctionnelles respiratoires permettant la réalisation d'une courbe débit-volume ;

2° D'un accès à la ventilation non invasive ;

3° D'une oxygénothérapie.

II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention :

1° A l'exploration fonctionnelle à l'exercice ;

2° A la mise en route d'une ventilation non invasive.


Historique des versions

Version 1

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site :

1° D'un plateau technique d'explorations fonctionnelles respiratoires permettant la réalisation d'une courbe débit-volume ;

2° D'un accès à la ventilation non invasive ;

3° D'une oxygénothérapie.

II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention :

1° A l'exploration fonctionnelle à l'exercice ;

2° A la mise en route d'une ventilation non invasive.