Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création de nouvelles dispositions dans le Code de la santé publique
Résumé. Un nouveau décret ajoute des règles sur la radiologie et modifie d'anciennes règles dans le code de la santé.
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6122-39-1 → Version 1
-Code de la santé publiqueArt. R6122-39-1
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Section 17 : RadiologieCode de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Equipements d'imagerie en coupes utilisés à des fins de radiologie diagnostiqueCode de la santé publiqueArt. R6123-160 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-161 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-162 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-163 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-164 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Activité de radiologie interventionnelleCode de la santé publiqueArt. R6123-165 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-166 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-167 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-168 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-169 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-170 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-171 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-172 → Version 1
-Code de la santé publiqueSct. Section 17 : Radiologie, Sct. Sous-section 1 : Equipements d'imagerie en coupes utilisés à des fins de radiologie diagnostique, Art. R6123-160, Art. R6123-161, Art. R6123-162, Art. R6123-163, Art. R6123-164, Sct. Sous-section 2 : Activité de radiologie interventionnelle, Art. R6123-165, Art. R6123-166, Art. R6123-167, Art. R6123-168, Art. R6123-169, Art. R6123-170, Art. R6123-171, Art. R6123-172
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6122-25 → Version 13Code de la santé publiqueArt. R6122-26 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6122-39 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6123-90-1 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-90-2 → Version 2
-Code de la santé publiqueArt. R6122-25, Art. R6122-26, Art. R6122-39, Art. R6123-90-1, Art. R6123-90-2