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Sous-section 2

Activité de radiologie interventionnelle

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Article R6123-168

Délais des examens de biologie médicale

Code de la santé publique

Article R6123-167

Article R6123-167

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations d'équipement pour les activités de radiologie interventionnelle

Résumé Les centres de radiologie doivent être prêts à traiter rapidement les patients en danger.

I. - Le titulaire de l'autorisation au titre de la mention A dispose sur site ou par convention, selon des modalités permettant la prise en charge du patient dans des délais compatibles avec les impératifs de sécurité des soins, d'un accès à une unité de surveillance continue.

II. - Le titulaire de l'autorisation au titre de la mention B dispose :

1° Sur site, d'une unité de surveillance continue ;

2° Sur site ou par convention, selon des modalités permettant la prise en charge du patient dans des délais compatibles avec les impératifs de sécurité des soins, d'un accès à une unité de soins intensifs polyvalente ou à une unité de réanimation.

III. - Le titulaire de l'autorisation au titre de la mention C dispose :

1° Sur site, d'une unité de surveillance continue ;

2° Sur site ou par convention, selon des modalités permettant la prise en charge du patient dans des délais compatibles avec les impératifs de sécurité des soins, d'un accès à une structure autorisée en chirurgie ainsi qu'à une unité de soins intensifs polyvalente ou à une unité de réanimation.

IV. - Le titulaire de l'autorisation au titre de la mention D dispose :

1° Sur site, d'une unité de surveillance continue et d'une unité de réanimation ;

2° Sur site ou par convention, selon des modalités permettant la prise en charge du patient dans des délais compatibles avec les impératifs de sécurité des soins, d'un accès à une structure autorisée en chirurgie.

V. - Pour la pratique des actes thérapeutiques endovasculaires portant sur l'aorte thoracique, le titulaire de l'autorisation dispose, sur site, d'une unité de chirurgie cardiaque ainsi que d'une unité de réanimation.

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I. - Le titulaire de l'autorisation au titre de la mention A dispose sur site ou par convention, selon des modalités permettant la prise en charge du patient dans des délais compatibles avec les impératifs de sécurité des soins, d'un accès à une unité de surveillance continue.

II. - Le titulaire de l'autorisation au titre de la mention B dispose :

1° Sur site, d'une unité de surveillance continue ;

2° Sur site ou par convention, selon des modalités permettant la prise en charge du patient dans des délais compatibles avec les impératifs de sécurité des soins, d'un accès à une unité de soins intensifs polyvalente ou à une unité de réanimation.

III. - Le titulaire de l'autorisation au titre de la mention C dispose :

1° Sur site, d'une unité de surveillance continue ;

2° Sur site ou par convention, selon des modalités permettant la prise en charge du patient dans des délais compatibles avec les impératifs de sécurité des soins, d'un accès à une structure autorisée en chirurgie ainsi qu'à une unité de soins intensifs polyvalente ou à une unité de réanimation.

IV. - Le titulaire de l'autorisation au titre de la mention D dispose :

1° Sur site, d'une unité de surveillance continue et d'une unité de réanimation ;

2° Sur site ou par convention, selon des modalités permettant la prise en charge du patient dans des délais compatibles avec les impératifs de sécurité des soins, d'un accès à une structure autorisée en chirurgie.

V. - Pour la pratique des actes thérapeutiques endovasculaires portant sur l'aorte thoracique, le titulaire de l'autorisation dispose, sur site, d'une unité de chirurgie cardiaque ainsi que d'une unité de réanimation.