Section 1 : Non contre-indication médicale à l'embarquement

Section 2 : Attestation de natation

Section 3 : Conditions d'embarquement des élèves et étudiants effectuant une visite d'information, séquence ou période d'observation en milieu professionnel

Section 4 : Conditions d'embarquement des bénéficiaires d'une période de mise en situation en milieu professionnel

Section 5 : Personne référente en charge des questions relatives à la sécurité à bord

Section 6 : Procédures d'urgence

Section 7 : Obligations de l'armateur

Section 8 : Obligations de la personne accomplissant une période embarquée

Section 9 : Mesures d'interdiction au niveau local