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Section 5
Personne référente en charge des questions relatives à la sécurité à bord
9
Section parente
Chapitre II
Santé et sécurité à bord
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Sous-section 1
Retrait immédiat de la personne accomplissant une période embarquée
10 — 13
Sous-section 1 : Retrait immédiat de la personne accomplissant une période embarquée
Sous-section 2 : La suspension et rupture de la convention
Sous-section 3 : Dispositions communes
