Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations des articles du code de la défense
Résumé. Des règles pour une école de techniques avancées ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R3411-76 → Version 3Code de la défenseSct. Sous-section 3 : Régime financierCode de la défenseArt. R3411-77 → Version 4Code de la défenseArt. R3411-78 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-79 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-80 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-81 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-82 → Version 1
- Code de la défense.Art. R3411-76, Sct. Sous-section 3 : Régime financier, Art. R3411-77, Art. R3411-78, Art. R3411-79, Art. R3411-80, Art. R3411-81, Art. R3411-82
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R3411-57 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-58 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-59 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-60 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-61 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-62 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-63 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-64 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-65 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-66 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-67 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-74 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-75 → Version 2
- Code de la défense.Art. R3411-57, Art. R3411-58, Art. R3411-59, Art. R3411-60, Art. R3411-61, Art. R3411-62, Art. R3411-63, Art. R3411-64, Art. R3411-65, Art. R3411-66, Art. R3411-67, Art. R3411-74, Art. R3411-75
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. D3411-68 → Version 3Code de la défenseArt. D3411-69 → Version 1Code de la défenseArt. D3411-70 → Version 3Code de la défenseArt. D3411-71 → Version 1Code de la défenseArt. D3411-72 → Version 1Code de la défenseArt. D3411-73 → Version 1
- Code de la défense.Art. D3411-68, Art. D3411-69, Art. D3411-70, Art. D3411-71, Art. D3411-72, Art. D3411-73
A créé les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R3411-68 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-69 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-70 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-71 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-72 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-73 → Version 1
- Code de la défense.Art. R3411-68, Art. R3411-69, Art. R3411-70, Art. R3411-71, Art. R3411-72, Art. R3411-73
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R3411-83 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-85 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-86 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-87 → Version 1
- Code de la défense.Art. R3411-83, Art. R3411-85, Art. R3411-86, Art. R3411-87
1 version
6 créés
21 modifiés
10 abrogés
13 cités