Décret n°2021-1421 du 29 octobre 2021

Chapitre III : Dispositions relatives à l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications à l'ENSTA Bretagne

Résumé. Le décret change l'organisation et les rôles de l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'organisation de l'ENSTA Bretagne

Résumé. Le décret modifie l'organisation et les responsabilités au sein de l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le lundi 1 novembre 2021

Chapitre III : Dispositions relatives à l'École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
Article 3