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Décret n°2021-1407 du 29 octobre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2011-748 du 27 juin 2011

Résumé. Des règles pour les personnels médicaux techniques des hôpitaux publics sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-748 du 27 juin 2011Art. 1 → Version 3
- Décret n°2011-748 du 27 juin 2011
Art. 1

1 version

1 modifié

1 cité

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2011-748

Résumé. Cet article modifie des règles pour les employés médicaux techniques des hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-748 du 27 juin 2011Art. 2 → Version 3
- Décret n°2011-748 du 27 juin 2011
Art. 2

1 version

1 modifié

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

Résumé. Les règles pour les employés médico-techniques de catégorie B dans les hôpitaux publics ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-748 du 27 juin 2011Art. 17 → Version 4
- Décret n°2011-748 du 27 juin 2011
Art. 17

1 version

1 modifié

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

Résumé. Cet article modifie les règles pour certains employés des hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-748 du 27 juin 2011Art. 18 → Version 3
- Décret n°2011-748 du 27 juin 2011
Art. 18

1 version

1 modifié

1 cité

En vigueur depuis le dimanche 31 octobre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13