Article 10
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n°2011-748 du 27 juin 2011
Résumé Des règles pour les personnels médicaux techniques des hôpitaux publics sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2011-748 du 27 juin 2011 > > Art. 1 > >
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