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Décret n°2021-1256 du 29 septembre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret 2010-1139

Résumé. Un décret change une règle sur les infirmiers.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 2 → Version 4
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 2

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2010-1139

Résumé. Cet article change une règle pour les infirmiers de l'hôpital.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 4 → Version 4
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 4

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1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2010-1139

Résumé. Un décret de 2021 change une règle de 2010 sur les infirmiers dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 11 → Version 3
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 11

1 version

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux infirmiers dans la fonction publique hospitalière

Résumé. Des modifications ont été apportées aux règles des infirmiers dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 14 → Version 5
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 14

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2010-1139 relatif aux infirmiers en soins généraux et spécialisés de la fonction publique hospitalière

Résumé. Les règles pour les infirmiers dans les hôpitaux publics ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 19 → Version 5
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 19

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux infirmiers en soins généraux et spécialisés

Résumé. Cet article change les règles pour les infirmiers dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 20 → Version 3
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 20

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1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2010-1139

Résumé. L'article 7 met à jour les règles pour les infirmiers dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 21 → Version 2
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 21

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010

Résumé. Cet article modifie des règles pour les infirmiers dans les hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 22 → Version 3
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 22

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux infirmiers en soins généraux et spécialisés

Résumé. Les règles pour les infirmiers dans les hôpitaux publics sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 23 → Version 4
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 23

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010

Résumé. L'article 10 modifie les règles pour les infirmiers dans les hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 25 → Version 4
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 25

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En vigueur depuis le vendredi 1 octobre 2021

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