Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions relatives aux infirmiers en soins généraux et spécialisés
Résumé. Cet article change les règles pour les infirmiers dans les hôpitaux publics.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 20 → Version 3
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 20