Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations dans les codes de la santé publique et de la sécurité sociale
Résumé. Ce décret modifie et supprime des articles de lois sur la santé et la sécurité sociale.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R2324-26 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R2324-36-1 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. R2324-26, Art. R2324-36-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R2324-1 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R2324-4 → Version 2Code de la sécurité socialeArt. D531-23 → Version 11
- Code de la santé publiqueArt. R2324-1, Art. R2324-4
- Code de la sécurité sociale.Art. D531-23
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R2324-36-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R2324-37-1 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R2324-40-1 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R2324-44 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R2324-44-1 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R2324-45 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. R2324-36-2, Art. R2324-37-1, Art. R2324-40-1, Art. R2324-44, Art. R2324-44-1, Art. R2324-45