A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D312-18 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D312-18
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Décret n°2020-1341 du 3 novembre 2020
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 9 juillet 2020,
Décrète :
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D312-19 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D312-19
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D312-20 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D312-20
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement de langues cultures et régionales
- Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement de langues cultures et régionales
1 version
1 créé
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D312-29 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D312-29
1 version
1 créé
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D312-30 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D312-30
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D371-3 → Version 32
- Code de l'éducationArt. D371-3
1 version
1 modifié
2 cités
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D373-2-1 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D373-2-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D373-2 → Version 26
- Code de l'éducationArt. D373-2
1 version
1 créé
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D374-3 → Version 27
- Code de l'éducationArt. D374-3
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D374-3-1 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D374-3-1
1 version
1 créé
1 modifié
2 cités
Créé le 6 novembre 2020
Les dispositions du présent décret sont applicables à compter de la session 2021 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
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Créé le 6 novembre 2020
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et le ministre des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 3 novembre 2020.
Jean Castex
Par le Premier ministre :
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Jean-Michel Blanquer
Le ministre des outre-mer,
Sébastien Lecornu
En vigueur depuis le vendredi 6 novembre 2020
Décret n°2020-1341 du 3 novembre 2020
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