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Modification des références d'articles dans le code de l'éducation
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2019-391 du 29 avril 2019
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code de l'éducation
Art. D374-3
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Articles du Code de l'éducation applicables en Nouvelle-Calédonie
Code de l'éducation · art. D374-3 (M)
Décret n°2006-583 du 23 mai 2006
Simplification et mise à jour du code de l'éducation
DÉCRET n°2015-652 du 10 juin 2015
Modification des conditions d'accès aux formations professionnelles maritimes
Décret n°2016-772 du 10 juin 2016
Modification des règles de passage du baccalauréat professionnel
Décret n°2016-782 du 10 juin 2016
Modernisation de l'orientation professionnelle des élèves
Décret n°2017-960 du 10 mai 2017
Modification des règles de délivrance des diplômes
Décret n°2019-391 du 29 avril 2019
Présentation du Code de l'éducation
Code de l'éducation