A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 1 → Version 2
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 1
1 version
1 modifié
Décret n°2017-984 du 10 mai 2017
Titre II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 2010-1139 DU 29 SEPTEMBRE 2010 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES INFIRMIERS EN SOINS GÉNÉRAUX ET SPÉCIALISÉS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 2 → Version 3
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 3 → Version 2
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 4 → Version 3
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 5 → Version 2
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 9 → Version 2
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 11 → Version 2
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 19 → Version 4
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 19
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 23 → Version 3
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 23
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 25 → Version 3
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 25
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Art. 8 → Version 1Sct. SECTION 4 : DISPOSITIONS RELATIVES AU RECRUTEMENT DANS LE TROISIEME GRADEArt. 24 → Version 1Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS RELATIVES A L'AVANCEMENT DANS LE QUATRIEME GRADEArt. 26 → Version 2Art. 32 → Version 1Art. 33 → Version 1
-Décret n° 2010-1139 du 29 septembre 2010
Art. 8, Sct. SECTION 4 : DISPOSITIONS RELATIVES AU RECRUTEMENT DANS LE TROISIEME GRADEArt. 24, Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS RELATIVES A L'AVANCEMENT DANS LE QUATRIEME GRADE, Art. 26, Art. 32, Art. 33
1 version
7 abrogés
En vigueur depuis le samedi 1 juillet 2017
Titre II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 2010-1139 DU 29 SEPTEMBRE 2010 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES INFIRMIERS EN SOINS GÉNÉRAUX ET SPÉCIALISÉS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE
Article 21
Article 22
Article 23
Article 24
Article 25
Article 26
Article 27
Article 28
Article 29
Article 30
Article 31