A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-140 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-140
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1 cité
Décret n°2017-790 du 5 mai 2017
Chapitre III : Dispositions relatives à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience et aux conditions d'admission en formation préparatoire à ce diplôme
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-144 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D337-144
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-145 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-145
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-149 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-149
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-150 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-150
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-152 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-152
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2017
Chapitre III : Dispositions relatives à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen de la mention complémentaire dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience et aux conditions d'admission en formation préparatoire à ce diplôme
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19