A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-126 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-126
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Décret n°2017-790 du 5 mai 2017
Chapitre II : Dispositions relatives à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet des métiers d'art dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-129 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-129
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-130 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-130
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-132 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-132
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-133 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-133
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-134 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-134
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2017
Chapitre II : Dispositions relatives à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet des métiers d'art dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13