A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-97 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-97
1 version
1 modifié
1 cité
Section précédente
Décret n°2017-790 du 5 mai 2017
Chapitre Ier : Dispositions relatives à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet professionnel dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-101 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D337-101
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-103 → Version 1Code de l'éducationArt. D337-104 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D337-103, Art. D337-104
1 version
2 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-107 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-107
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-108 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-108
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-111 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-111
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D337-115 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D337-115
1 version
1 modifié
1 cité
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2017
Chapitre Ier : Dispositions relatives à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet professionnel dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7