Décret n°2016-681 du 26 mai 2016

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989

Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989

Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989

Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989

Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n° 89-693 du 21 septembre 1989

Art. 13

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'attribution de la médaille du tourisme

Résumé. Le décret modifie les règles d'attribution de la médaille du tourisme, en l'ouvrant aux non-Français et en simplifiant certaines conditions.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance