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Modification des conditions d'accès aux corps militaires de santé
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002Art. 6, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8, Art. 11
Décret n°2016-421 du 8 avril 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002
Art. 6, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8, Art. 11
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002Art. 6, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8, Art. 11
modifie
Source : Légifrance
Modification des conditions de recrutement pour les militaires
Décret n°2016-421 du 8 avril 2016 · art. 5
Modification des conditions d'intégration des militaires dans les corps paramédicaux
Décret n°2016-421 du 8 avril 2016 · art. 6
Art. 8 (M)
Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002
Art. 7 (M)
Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002
Art. 6 (M)
Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002
Art. 11 (M)
Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002
Art. 6-1 (M)
Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002